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Cercle Opale Aramis« L’art de se faire des amis »
Accueil > Mentions légales.Vendredi 14 décembre 2018.


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Merci pour votre visite sur le site de l’association « Cercle Opale Aramis ». En le consultant, vous acceptez les conditions générales énoncées ci-dessous.

Informations générales
Site publié par : Cercle Opale Aramis.
Siège : 7, parc des Quatre-Moulins, 62200 Boulogne-sur-Mer.
Siret 439 906 165 00014, APE 9499Z.

Directeur de la publication : M. Pascal Picart.

Hébergement : le site est hébergé sur les serveurs de la société Free (www.free.fr), filiale du groupe Iliad.

Association enregistrée à la sous-préfecture de Boulogne-sur-Mer sous le n° 60268400.
Dispense de déclaration CNIL au titre de la délibération n° 2006-130 du 9 mai 2006 (dispense n° 8), publiée au Journal officiel n° 128 du 3 juin 2006.

Contenu du site
L’expression « contenu du site » désigne l’architecture générale, les textes, les documents multimédia (images fixes ou animées, illustrations, sons) et de façon générale tous les éléments qui constituent le présent site internet. Cercle Opale Aramis se réserve le droit de modifier, de supprimer ou de mettre à jour le contenu de ce site, y compris les présentes conditions générales, à tout moment et sans aucun préavis. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes conditions générales lors de chaque connexion.

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Décharge de responsabilité
Bien que Cercle Opale Aramis se soit assuré de la fiabilité des informations contenues sur ce site, l’association ne peut être tenue pour responsable du fait d’erreurs, d’omissions ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. Notamment, l’activation des liens hypertextes pour prendre connaissance de l’information recherchée peut conduire la consultation depuis le site Cercle Opale Aramis vers d’autres serveurs sur lesquels Cercle Opale Aramis n’a aucun contrôle.

L’internaute visite et utilise ce site sous sa seule et entière responsabilité. Cercle Opale Aramis ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que notamment les préjudices liés au matériel, les pertes de données ou de programmes, ou les préjudices financiers, résultant de l’utilisation du présent site ou de sites qui lui sont liés.

Droits de propriété intellectuelle
Conformément au Code de la propriété intellectuelle, l’internaute dispose exclusivement :
   - d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible sur le contenu du site ou de l’un de ses éléments ;
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   - l’extraction répétée et systématique d’éléments protégés ou non du site, causant un préjudice quelconque à Cercle Opale Aramis ou aux producteurs de contenus. Sont notamment visés les éléments protégés par les articles L 341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Cercle Opale Aramis avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
   - sont protégés par la législation sur le droit d’auteur. Ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées... ;
   - et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
   - et/ou sont protégés par la législation sur les marques.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété de Cercle Opale Aramis ou de tiers ayant autorisé Cercle Opale Aramis à les exploiter. À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Cercle Opale Aramis, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la propriété intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque. La violation de ces dispositions peut entraîner l’application des sanctions pénales et civiles prévues par la législation en vigueur (à ce jour : deux ans d’emprisonnement et 150 000 € d’amende).

Droits d’auteur, droits sur les dessins et modèles
Le présent site constitue une œuvre dont Cercle Opale Aramis est l’auteur au sens des articles L 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Cercle Opale Aramis ou de tiers ayant autorisé Cercle Opale Aramis à les utiliser.

Les reproductions - sur support papier ou informatique - dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle.

Reproduction sur support papier
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   - respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification ni altération d’aucune sorte) ;
   - citation explicite de ce site, titre et URL, comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Reproduction sur support électronique
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout, de façon claire et lisible, de la source et de la mention « Droits réservés ». Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles.

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